Mentions légales
Proprieté intellectuelle
Profusion est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive de Profusion. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.
Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des créations de Profusion-audio.fr, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.
Infos légales
Créateur / Hébergeur
Ce site a été créé et est hébergé par Yodatech SARL
Dont le siège social est situé Chemin de la Martelière - 13590 Meyreuil - France
N° de RCS : 433 968 880 00016
Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : webmaster@yodatech.com ou par téléphone au +33/0 4 42 21 51 77
Propriétaire / Responsable des contenus
Ce site est la propriété de Profusion qui a en charge la mise à jour des contenus dynamiques (édito, movida, articles, artistes et marques).
Profusion
6, rue bois de Morval
95420 Clery en Vexin
France
+33.1.30.27.25.32
contact@profusion-audio.fr
Données personnelles
Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne pour mieux vous servir. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Cookies
Les "cookies" sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site.
L'activation et l'autorisation des cookies est impérative pour effectuer se connecter à la partie revendeur de Profusion-audio.fr : c'est grâce aux cookies que ce site mémorise, le temps de votre session*, les accès auxquels vous avez droit.
(*) Les cookies du site Profusion-audio.fr expirent à la fin de votre session : au bout de 10 minutes d'inactivité le cookie est supprimé et les informations qu'il contenait aussi.
Liens externes
Nous n'assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur les sites dont nous pouvons vous communiquer les adresses. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre informatif et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.